La circulaire, de juin 2023, fait le bilan de la mise en place de la « garantie mobilité » et donne des instructions précises sur sa mise en oeuvre.
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A l’ordre du jour de ce CHSCT, deux sujets soumis au vote : le projet de texte sur l’organisation du temps de travail en DRDJSCS, et le télétravail.
Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.
La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Géraldine Chadirat et Jean Poitou-Duplessy. La présidence était assurée par Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. Les principaux…
En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…
Principales mesures annoncées par le plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA).
Au sommaire de ce CTM : réforme territoriale, récupération des heures supplémentaires, enseignement supérieur, situation de l’IFCE.
Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.
Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel (CTM) du 3 décembre 2015.
Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.
Accompagnement individuel des agents pendant l’application de la réforme territoriale de l’État
Accompagnement de la réforme territoriale, études d’impact et plans ministériels d’accompagnement RH