Structures

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Emploi, service public de qualité : déclaration du SPAgri au CTM du 23 mars 2017

Les agents publics font la qualité du service public. Si l’État veut disposer de services publics forts et performants, garants de son action, il doit s’en donner les moyens et préserver l’emploi et les conditions de travail de ses agents.



Information CT spécial des DRAAF (21 février 2017)

Réforme territoriale de l’État, systèmes d’information, méthode de revue participative en DRAAF, et retour sur les dialogues de gestion 2017.



CTM exceptionnel relatif à la situation de l’ONF (31 janvier 2017)

La dégradation du dialogue social à l’ONF n’est plus acceptable, compte rendu intersyndical.


Accroissement des RPS : mise en place d’un soutien psychologique pour les agents du MAAF

Devant l’augmentation du nombre d’agents en souffrance psychique dans les services, le MAAF met en place une prestation de soutien psychologique.


Note de mobilité d’automne des IAE et IPEF dans l’enseignement agricole (rentrée 2017)

Modalités de candidature des IAE et IPEF pour la mobilité annuelle de l’enseignement agricole en 2017.



CT des DDI du 13 décembre 2016 : déclaration liminaire de la CFDT

La CFDT s’insurge contre la décision du secrétariat général du gouvernement de supprimer les questions du baromètre social relatives au harcèlement moral et sexuel.


CTS secrétariat général du 13 décembre 2016

Le comité technique spécial du secrétariat général (CT-SG) du 13 décembre 2016 était présidé par Valérie Metrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. La CFDT était représentée…


CHSCT des DDI (30 novembre 2016)

A l’ordre du jour de ce CHSCT, deux sujets soumis au vote : le projet de texte sur l’organisation du temps de travail en DRDJSCS, et le télétravail.


Comité de suivi «décroisement», au MEEM, le 18 novembre 2016

Ce comité de suivi a fait le bilan de la phase 2 du « décroisement » MEEM-MAAF, qui prend effet au 1er janvier 2017, et abordé la phase 3, qui laisse des points en suspens.


Un projet stratégique pour le corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture (TSMA) ?

Résumé du rapport Fayolle (« Un projet stratégique pour le corps techniciens du ministère chargé de l’agriculture ») et lien vers l’intégralité du texte.



Le CHSCT ministériel du 9 novembre 2016 reporté

La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.


Mise en place d’un baromètre social dans les DDI

Le groupe de travail DDI du 6 octobre 2016 a été informé de la mise en place rapide d’un baromètre social dans les DDI.


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF du 3 novembre 2016

Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.


IFCE : compte rendu CHS-CT et CTC

À l’ordre du jour : risques psycho-sociaux, dotation complémentaire pour les contrôleurs sanitaires, prime PARRE, télétravail, réorganisation territoriale et RIALTO.




Le télétravail au MAAF : c’est (enfin) possible !

La CFDT revendique depuis 2005 (date de l’accord national interprofessionnel sur le télétravail en France) la mise en place du télétravail pour les fonctionnaires et…


Circulaire primes 2016 IPEF

Campagne de primes 2016 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au…


Complément indemnitaire annuel (CIA) : le projet de note de service « Primes 2016 »

Le groupe de travail Rifseep s’est réuni le 27 juillet 2016. La CFDT y était représentée par Martine Beauvois et Frédéric Mahé. Le groupe de…


Situation dans les SEA : expertise en fin d’année, présentation du cahier des charges

Le groupe de travail sur la situation dans les services d’économie agricole (SEA) s’est réuni le 26 juillet 2016.



CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations

Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.


Relevé de décisions du Comité technique spécial DRAAF du 16 juin 2016

La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Géraldine Chadirat et Jean Poitou-Duplessy. La présidence était assurée par Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. Les principaux…


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.