Risques psychosociaux

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CTM exceptionnel relatif à la situation de l’ONF (31 janvier 2017)

La dégradation du dialogue social à l’ONF n’est plus acceptable, compte rendu intersyndical.


Accroissement des RPS : mise en place d’un soutien psychologique pour les agents du MAAF

Devant l’augmentation du nombre d’agents en souffrance psychique dans les services, le MAAF met en place une prestation de soutien psychologique.


Comité technique ministériel (15 décembre 2016)

Retour sur les principaux sujets récurrents de cette année 2016, en CTM, CHSCTM et GT associés, portant sur le mal-être grandissant des agents du MAAF.


CHSCT des DDI (30 novembre 2016)

A l’ordre du jour de ce CHSCT, deux sujets soumis au vote : le projet de texte sur l’organisation du temps de travail en DRDJSCS, et le télétravail.


CHSCT ministériel (25 novembre 2016)

Relevé d’informations du CHSCT ministériel du 25 novembre 2016


Le CHSCT ministériel du 9 novembre 2016 reporté

La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.


Mise en place d’un baromètre social dans les DDI

Le groupe de travail DDI du 6 octobre 2016 a été informé de la mise en place rapide d’un baromètre social dans les DDI.


IFCE : compte rendu CHS-CT et CTC

À l’ordre du jour : risques psycho-sociaux, dotation complémentaire pour les contrôleurs sanitaires, prime PARRE, télétravail, réorganisation territoriale et RIALTO.


Mise en place d’un baromètre social au ministère de l’agriculture

En mettant en place un baromètre social, le secrétariat général emboîte le pas à un certain nombre d’administrations (finances, action sociale, police nationale, services du…


Situation dans les SEA : expertise en fin d’année, présentation du cahier des charges

Le groupe de travail sur la situation dans les services d’économie agricole (SEA) s’est réuni le 26 juillet 2016.



Groupe de travail sur les risques psychosociaux (20 mars 2014 )

Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur les risques psychosociaux du 20 mars 2015.


Mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psycho-sociaux : la circulaire

Circulaire relative à la mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psycho-sociaux.


Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique (2013).


Risques psychosociaux dans la fonction publique : guide méthodologique

Édition 2014 du guide édité par le ministère de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique.