Instances

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Compte rendu de la CCP du 2 juin 2016

La commission consultative paritaire des contractuels (CDD/CDI) est présidée par Noémie Le Quellenec, sous-directrice Mobilité, Emplois, Carrières au secrétariat général du MAAF. La CFDT était…


Relevé d’informations du CT Formco du 16 mai 2016

Les points suivants ont été abordés lors de ce CT : 1 – Statistiques et bilan financier de la formation continue 2015 – Programmation 2016 2…


Promotions des Attachés hors classe et échelon spécial

Note de service du 21 avril 2016 relative à l’accès au grade d’attaché hors classe au titre de l’année 2017 ainsi que l’accès à l’échelon…


CAP des secrétaires administratifs (18-19 novembre 2015)

Relevé d’informations de la CAP des secrétaires administratifs, qui s’est déroulée les 18 et19 novembre 2015.


Groupe de travail « Télétravail » du MAAF (6 avril 2016)

Le groupe de travail du 6 avril a examiné les projets d’arrêté ministériel et de note de service concernant l’application du télétravail au MAAF.


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.


CTM du 14 avril 2016

Relevé d’informations du comité technique ministériel du 14 avril 2016.


Comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016).


Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.


Point sur les travaux en administration centrale

Compte rendu du groupe de travail : le point sur les travaux en administration centrale.


Comité technique ministériel (18 février 2016)

Au sommaire de ce CTM : réforme territoriale, récupération des heures supplémentaires, enseignement supérieur, situation de l’IFCE.


IFCE : CTC du 18 février 2016

Compte rendu du comité technique de l’IFCE du 18 février 2016.


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF (28 janvier 2016)

Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.


Calendrier prévisionnel des CAP des IPEF pour 2016

Calendrier prévisionnel des commissions administratives paritaires des IPEF pour 2016.


Compte rendu du comité technique spécial du secrétariat général (8 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général (administration centrale) du 8 décembre 2015.


Compte rendu du comité technique ministériel (3 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel (CTM) du 3 décembre 2015.


Comité technique « Formco » du 12 novembre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial formation continue du 12 novembre 2015.


Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.


CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.


Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.


Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.


Comité technique d’administration centrale
(24 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique d’administration centrale du 24 septembre 2015.


Comité technique DGER (23 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial DGER du 29 septembre 2015.


Comité technique du secrétariat général (11 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général du 11 septembre 2015.


Relevé d’informations du comité technique spécial DGAL (26 juin 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGAL (26 juin 2015).


CHSCT d’administration centrale (11 juin 2015) : relevé d’informations

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale du ministère de l’Agriculture, réuni le 11 juin 2015.


Comité technique spécial DGER (5 mai 2015) : relevé d’informations

Relevé d’informations du comité technique spécial DGER du 5 mai 2015.


Comité technique formation continue (12 mai 2015)

Relevé d’informations de la réunion du comité technique « formation continue » du 12 mai 2015.


Comité technique spécial DRAAFDRIAAFDAAF (28 avril 2015)

Compte rendu du comité technique des DRAAF, DRIAAF et DAAF du 28 avril 2015.