Comptes-rendus CSA/ Archives CT

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Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 3 novembre 2016

Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.


Label égalité-diversité au MAAF : un pas décisif ?

Le ministère de l’Agriculture s’engage dans la démarche visant à obtenir le label égalité-diversité délivré par l’Afnor.


IFCE : compte rendu CHS-CT et CTC

À l’ordre du jour : risques psycho-sociaux, dotation complémentaire pour les contrôleurs sanitaires, prime PARRE, télétravail, réorganisation territoriale et RIALTO.


Présentation du projet de loi de finances 2017 aux organisations syndicales

Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, a présenté le projet de loi de finances 2017 à l’ensemble des organisations…


Mise en place d’un baromètre social au ministère de l’agriculture

En mettant en place un baromètre social, le secrétariat général emboîte le pas à un certain nombre d’administrations (finances, action sociale, police nationale, services du…


CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations

Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.


Relevé de décisions du Comité technique spécial DRAAF du 16 juin 2016

La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Géraldine Chadirat et Jean Poitou-Duplessy. La présidence était assurée par Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. Les principaux…


Compte-rendu du CTM du 2 juin 2016

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…


Relevé d’informations du CT Formco du 16 mai 2016

Les points suivants ont été abordés lors de ce CT : 1 – Statistiques et bilan financier de la formation continue 2015 – Programmation 2016 2…


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.


CTM du 14 avril 2016

Relevé d’informations du comité technique ministériel du 14 avril 2016.


Comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016).


Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.


Comité technique ministériel (18 février 2016)

Au sommaire de ce CTM : réforme territoriale, récupération des heures supplémentaires, enseignement supérieur, situation de l’IFCE.


IFCE : CTC du 18 février 2016

Compte rendu du comité technique de l’IFCE du 18 février 2016.


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF (28 janvier 2016)

Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.


Compte rendu du comité technique spécial du secrétariat général (8 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général (administration centrale) du 8 décembre 2015.


Compte rendu du comité technique ministériel (3 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel (CTM) du 3 décembre 2015.


Comité technique « Formco » du 12 novembre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial formation continue du 12 novembre 2015.


Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.


Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.


Comité technique d’administration centrale
(24 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique d’administration centrale du 24 septembre 2015.


Comité technique DGER (23 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial DGER du 29 septembre 2015.


Comité technique du secrétariat général (11 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général du 11 septembre 2015.


Relevé d’informations du comité technique spécial DGAL (26 juin 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGAL (26 juin 2015).


Comité technique spécial DGER (5 mai 2015) : relevé d’informations

Relevé d’informations du comité technique spécial DGER du 5 mai 2015.


Comité technique formation continue (12 mai 2015)

Relevé d’informations de la réunion du comité technique « formation continue » du 12 mai 2015.


Comité technique spécial DRAAFDRIAAFDAAF (28 avril 2015)

Compte rendu du comité technique des DRAAF, DRIAAF et DAAF du 28 avril 2015.


Comité technique spécial du secrétariat général (2 avril 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général du 2 avril 2015.