Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Les points suivants ont été abordés :

— troubles musculo-squelettiques (TMS) ;
— diagnostic portant sur les risques psychosociaux (RPS) dans les établissements de l’enseignement agricole ;
— agression des agents ;
— droit de retrait ;
— crédits nationaux « santé et sécurité au travail » ;
— réforme territoriale ;
— médecine du travail et de prévention.

Accéder au compte rendu.



CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Les points abordés ont été les suivants :

— travaux et réorganisation ;

— point sur la prévention des risques psychosociaux ;

— risque incendie ;

— épisodes caniculaires.

Document téléchargeable ici.



CHSCT d’administration centrale (11 juin 2015) : relevé d’informations toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (administration centrale du ministère de l’Agriculture) s’est réuni le 11 juin 2015.
La CFDT y était représentée par Agnès Desoindre, Emmanuella Scetbun et Anne-Michèle Vachier.

Les points évoqués étaient les suivants :
— formation des secouristes, formation des membres du CHSCT ;
— bilan d’activités 2014 du médecin de prévention ;
— prévention des risques psychosociaux ;
— présentation du DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) ;
— point sur les travaux et la réorganisation des sites ;
— questions diverses.

 

CR_CFDT_CHSCT_AC_11_JUIN_2015_cle86b3bc



CHSCT ministériel (7 juillet 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :

— nomination d’un nouveau secrétaire du CHSCT-M ;
— application au MAAF de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 et de la circulaire du premier ministre du 20 mars 2014 relatifs à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique ;
— activité du groupe de travail du CHSCT-M « accidents et incidents en situation de contrôle terrain » ;
— Information sur la reconversion des enseignants de technique comptable et bureautique (TCB) ;
— calendrier du CHSCT-M.

 

CR_CHSCTM_7_juillet_2014__cle025eac

 



CHSCT d’administration centrale (12 juin 2014) toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

L’ordre du jour de ce CHSCT était le suivant :

— portail avenue du Maine ;
— liste des sauveteurs secouristes du travail ;
— coupures de courant à Vaugirard ;
— prestations de ménage ;
— déménagements et stockage intermédiaire de mobilier ;
— bilan d’activités 2013 de la médecine de prévention ;
— prévention des risques psycho-sociaux ;
— travaux en cours au bâtiment A de la rue de Varenne ;
— signalisation du passage de piétons à la sortie des véhicules rue de Varenne ;
— état du travail sur les documents uniques d’évaluation des risques professionnels.

Le compte rendu :

CR-CHSAC-12-JUIN-2014_cle4f8d17



CHSCT ministériel (20 mai 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :

— TMS des agents exerçant leur activité en abattoir ;
— plan handicap ;
— accord cadre relatif a la prévention des RPS ;
— crédits hygiène et sécurité 2014 ;
— édition d’un ouvrage « prévenir le risque incendie en établissement agricole ».

 

Le compte rendu :

CR_CHSCTM_20_5_2014_cle8d74f6

 



Groupe de travail sur les risques psychosociaux (20 mars 2014 ) toolTips('.classtoolTips156','Agence régionale de santé

'); toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Le groupe de travail du CHSCT ministériel consacré au risques psychosociaux (RPS) s’est réuni le 20 mars 2014.

 

Compte rendu :

CR-CHSCT-RPS-20_03_2014_cle81cbb3

 



CHSCT ministériel (13 février 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ont été notamment abordés les points suivants :

— déclaration liminaire intersyndicale ;
— réponses aux avis du CHSCT-M du 18 octobre 2013 ;
— dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans ;
— application de l’accord cadre RPS ;
— arrêt des missions GSP-DSP en DDT ;
— création d’un groupe de travail sur les conditions de travail et le « mal-être » des enseignants ;
— information relative à un agent agressé lors d’une inspection dans une exploitation en janvier 2014 en Ille-et-Vilaine.

Le compte rendu :

CR_CHSCTM_13_2_2014_cle8bd16c

 



Risques psychosociaux dans la fonction publique : guide méthodologique toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Édition 2014 du Guide méthologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique, édité par la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), ministère de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique (84 p.).

RPS-GuideMethodo-2014_cle466714