Le plan de reprise d’activité et les fiches opérationnelles enfin validés (CTM du 15 mai 2020)
Le comité technique du 15 mai 2020 a enfin validé le plan de reprise d’activité post-confinement et les fiches opérationnelles associées.
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CTM informel Covid-19 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? (13 mai 2020)
Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.
CHSCT-M : 12 fiches pour le déconfinement (11 mai 2020)
A l’ordre du jour de ce CHSCT ministériel, la présentation de 12 fiches opérationnelles destinées à garantir la santé et la sécurité des agents pendant le déconfinement.
[Article mis à jour le 13 mai 2020 à 14 h.]
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (6 mai 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
CHSCT d’administration centrale spécial Covid-19 (28 avril 2020)
Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (27 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (16 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.
CTM informel Covid-19 : déconfinement en vue, mais comment ? (15 avril 2020)
Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.
CHSCT-M (8 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT-M spécial Covid-19 du 8 avril 2020.
Mon travail à distance, j’en parle !
La CFDT s’associe au projet « Mon travail à distance, j’en parle ! », qui va permettre à chaque télétravailleur d’apporter son témoignage et d’engager des débats sur le télétravail.
CTM informel Covid-19, présidé par le ministre (7 avril 2020)
Compte rendu du CTM informel du 7 avril 2020, spécial Covid-19.
[Article mis à jour le 15 avril 2020.]
Travail à distance en situation exceptionnelle : un guide pratique
Le Guide du management à distance en situation exceptionnelle, écrit et publié par la région Grand-Est, apporte des réponses pratiques pour travailler à distance dans une situation de crise.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (18 mars 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]
Organisation territoriale de l’État : comité de suivi (5 février 2020)
Compte rendu de la 3e réunion du comité de suivi de l’organisation territoriale de l’État (OTE) du 5 février 2020.
CTM spécial Rifseep des TSMA (4 février 2020)
Une réunion du CTM consacrée au seul sujet du Rifseep des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA).
CTM du 7 janvier 2020
Compte rendu du comité technique ministériel du 7 janvier 2020.
Rifseep des IAE et des TSMA : c’est pour 2020 !
Lors du CTM du 17 octobre 2019, l’administration a confirmé que le Rifseep serait mis en œuvre pour les corps des IAE et des TSMA à partir du 1er janvier 2020.
[Article mis à jour le 12 août 2020 : publication de la note de service concernant les IAE.]
Comité technique de la DGAL (16 décembre 2019)
Compte rendu du comité technique de la direction générale de l’Alimentation du 16 décembre 2019.
Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !
Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.
Décret SGC : non à l’intégration des SG DRAAF
Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 4 décembre 2019.
CAP des IPEF (11 décembre 2019)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 11 décembre 2019.
Groupe de travail « Dialogue social dans les services déconcentrés » (20 novembre 2019)
À l’ordre du jour, étude d’un projet de guide de référence pour la mise en place et le fonctionnement des instances locales du dialogue social.
CAP des adjoints administratifs (3-4 décembre 2019)
Relevé d’informations concernant la CAP des adjoints administratifs des 3 et 4 décembre 2019.
Mobilité générale : ce qui change en 2020
Ce groupe de travail a examiné les nouvelles modalités de mobilité générale (hors enseignement), dont les nouvelles règles interviendront dès 2020.
Comité technique de la DGPE (19 novembre 2019)
Relevé d’informations du 4e comité technique spécial de la DGPE de l’année 2019.
CAP des TSMA (20-21 novembre 2019)
Compte rendu de la CAP des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA), réunie les 20 et 21 novembre 2019.
Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (14 novembre 2019) : qui trop embrasse mal étreint
Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 14 novembre 2019.
CHSCT des DDI (12 novembre 2019) : les syndicats refusent de siéger
Faute d’avoir été entendues, les organisations syndicales représentatives au CHSCT des DDI ont refusé de siéger à la séance du 12 novembre 2019.
CTM du 17 octobre 2019 : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ?
Les agents du ministère de l’Agriculture souhaitent enfin sortir du fog entretenu autour de l’ensemble des réformes en cours.
CHSCT-M (Rennes, 15 octobre 2019)
Ce CHSCT-M a été principalement consacré aux conditions de travail dans les abattoirs, au Brexit et au programme national de prévention des risques.