Le CHSCT ministériel du 9 novembre 2016 reporté
La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.
La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.
Le groupe de travail DDI du 6 octobre 2016 a été informé de la mise en place rapide d’un baromètre social dans les DDI.
Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.
Le ministère de l’Agriculture s’engage dans la démarche visant à obtenir le label égalité-diversité délivré par l’Afnor.
À l’ordre du jour : risques psycho-sociaux, dotation complémentaire pour les contrôleurs sanitaires, prime PARRE, télétravail, réorganisation territoriale et RIALTO.
Aucune analyse approfondie de la loi Travail, au centre de l’actualité sociale en 2016, n’a été sérieusement médiatisée. Voici les principales avancées offertes par ce texte.
Plan de déprécarisation au MAAF et chez ses opérateurs : nombre de postes, calendrier, bilan de la campagne 2013-2015.
La vidéosurveillance, pour être efficace, demande du personnel qualifié, dédié au visionnage et aux actions correctives éventuelles. Et si nous avons du personnel formé, pourquoi le cacher derrière des caméras ?
Les revalorisations indiciaires liées au protocole à PPCR auront un effet positif sur les pensions de retraite.
Le protocole PPCR comprend également un volet de transformation des primes en points d’indice pour toutes les catégories de fonctionnaires.
À l’ordre du jour de cette commission administrative paritaire des secrétaires administratifs : liste d’aptitude et titularisation.
Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, a présenté le projet de loi de finances 2017 à l’ensemble des organisations…
Compte rendu du groupe de travail « Dons de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade », dont la première réunion a eu lieu le 22 septembre 2016.
Composition du conseil syndical du SPAgri-CFDT 2016-2020.
Composition du conseil syndical du SPAgri-CFDT, élu lors du congrès des 20 et 21 septembre 2016.
Le congrès de septembre 2016 a approuvé les orientations du SPAgri pour la mandature 2016-2020.
L’additif à la note de mobilité de l’automne 2016 a été publié ce jour sur l’intranet du MAAF. Celui-ci a pour objet de diffuser un…
En mettant en place un baromètre social, le secrétariat général emboîte le pas à un certain nombre d’administrations (finances, action sociale, police nationale, services du…
La note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-715 du 12/09/2016 précise les nouvelles procédures de demande de retraite pour les fonctionnaires du MAAF. A compter du 1er octobre 2016, la…
Un projet de décret menace l’indépendance de l’Ircantec.
Nouvelles grilles et calendrier de mise en place du protocole PPCR pour les agents de catégorie C.
Rôles des instances (CT, CHSCT, CAP-CCP) dans le cadre du télétravail.
Pour un agent à temps complet, le télétravail est possible jusqu’à 3 jours par semaine maximum. Les jours télétravaillés sont « réguliers et fixes », et exprimés au…
Pour mettre fin au télétravail, un délai de 2 mois est prévu, que ce soit à la demande de l’administration ou de l’agent concerné….
NON, le télétravailleur ne doit pas recevoir de public professionnel sur son lieu de télétravail. Référence : article II-1 de la Note de Service MAAF…
Un agent est considéré comme « présent sur son lieu d’affectation » quand il est à son bureau, en réunion, en formation, en contrôle terrain… Il ne…
La note de service prévoit que le télétravailleur (qu’il soit propriétaire ou pas) atteste sur l’honneur d’un certain nombre de points relatifs au disjoncteur, ou…
Les répartitions sont clairement déterminées dans le § IV-4 de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664 du 11 août 2016 : Administration : ordinateur portable et périphériques,…
Peut prétendre au télétravail tout agent public, fonctionnaire ou contractuel, bénéficiant d’un contrat d’une durée supérieure à un an, à temps complet, incomplet ou partiel….
Références des principaux textes concernant le télétravail.
[Article mis à jour le 30 septembre 2020.]