Articles de Rédaction SPAgri

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Note de service relative à la mise en œuvre du RIFSEEP

Note de service SRH du 26 mai 2016 portant sur la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise…


Relevé d’informations du CT Formco du 16 mai 2016

Les points suivants ont été abordés lors de ce CT : 1 – Statistiques et bilan financier de la formation continue 2015 – Programmation 2016 2…


PPCR : restructuration des grilles indiciaires des agents de catégorie B

Évolution de la revalorisation des grilles des agents de catégorie B suite au protocole PPCR.


Promotions des Attachés hors classe et échelon spécial

Note de service du 21 avril 2016 relative à l’accès au grade d’attaché hors classe au titre de l’année 2017 ainsi que l’accès à l’échelon…


Poursuite du plan de déprécarisation des contractuels du MAAF

La nouvelle loi de déontologie 2016-483 du 20 avril 2016 dans son article 41 prolonge jusqu’en mars 2018 le dispositif de déprécarisation prévu par la…


CAP des secrétaires administratifs (18-19 novembre 2015)

Relevé d’informations de la CAP des secrétaires administratifs, qui s’est déroulée les 18 et19 novembre 2015.



Groupe de travail « Télétravail » du MAAF (6 avril 2016)

Le groupe de travail du 6 avril a examiné les projets d’arrêté ministériel et de note de service concernant l’application du télétravail au MAAF.


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.


IPEF : l’avancement, c’est maintenant

Parution d’un document délivrant toutes les informations et les conseils pour la promotion de grade des IPEF.


CTM du 14 avril 2016

Relevé d’informations du comité technique ministériel du 14 avril 2016.


Comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016).


Plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA)

Principales mesures annoncées par le plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA).


Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Privé, public : les exigences de la CFDT

Public, privé : la position de la CFDT


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.


Point sur les travaux en administration centrale

Compte rendu du groupe de travail : le point sur les travaux en administration centrale.



Comité technique ministériel (18 février 2016)

Au sommaire de ce CTM : réforme territoriale, récupération des heures supplémentaires, enseignement supérieur, situation de l’IFCE.


IFCE : CTC du 18 février 2016

Compte rendu du comité technique de l’IFCE du 18 février 2016.


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF (28 janvier 2016)

Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.


Calendrier prévisionnel des CAP des IPEF pour 2016

Calendrier prévisionnel des commissions administratives paritaires des IPEF pour 2016.


La position normale d’activité (PNA)

La position normale d’activité permet aux fonctionnaires de l’État d’exercer leurs fonctions dans un autre ministère ou établissement public sous tutelle de l’État sans avoir à demander un détachement.


Compte rendu du comité technique spécial du secrétariat général (8 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général (administration centrale) du 8 décembre 2015.


Compte rendu du comité technique ministériel (3 décembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel (CTM) du 3 décembre 2015.


Le capital décès est revu à la baisse !

Sans aucune concertation, le gouvernement a modifié les modalités de calcul du capital décès pour les fonctionnaires.


Comité technique « Formco » du 12 novembre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial formation continue du 12 novembre 2015.


Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.


CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.


IFCE : une déclaration intersyndicale au conseil d’administration

L’intersyndicale de l’IFCE s’inquiète de la liquidation programmée de l’IFCE, par le biais d’une déclaration liminaire faite au conseil d’administration du 15 octobre 2015.