Plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA)
Principales mesures annoncées par le plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA).
Articles
Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)
Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).
Privé, public : les exigences de la CFDT
Public, privé : la position de la CFDT
Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)
Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.
Point sur les travaux en administration centrale
Compte rendu du groupe de travail : le point sur les travaux en administration centrale.
Comment joindre le SPAgri ?
Adresse(s) physique(s) et contact du Spagri [mis à jour février 2019].
Comité technique ministériel (18 février 2016)
Au sommaire de ce CTM : réforme territoriale, récupération des heures supplémentaires, enseignement supérieur, situation de l’IFCE.
IFCE : CTC du 18 février 2016
Compte rendu du comité technique de l’IFCE du 18 février 2016.
Comité technique DRAAF–DRIAAF–DAAF (28 janvier 2016)
Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.
Calendrier prévisionnel des CAP des IPEF pour 2016
Calendrier prévisionnel des commissions administratives paritaires des IPEF pour 2016.
La position normale d’activité (PNA)
La position normale d’activité permet aux fonctionnaires de l’État d’exercer leurs fonctions dans un autre ministère ou établissement public sous tutelle de l’État sans avoir à demander un détachement.
Compte rendu du comité technique spécial du secrétariat général (8 décembre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général (administration centrale) du 8 décembre 2015.
Compte rendu du comité technique ministériel (3 décembre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel (CTM) du 3 décembre 2015.
Le capital décès est revu à la baisse !
Sans aucune concertation, le gouvernement a modifié les modalités de calcul du capital décès pour les fonctionnaires.
Comité technique « Formco » du 12 novembre 2015 : relevé d’informations
Compte rendu de la réunion du comité technique spécial formation continue du 12 novembre 2015.
Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.
CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations
Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.
IFCE : une déclaration intersyndicale au conseil d’administration
L’intersyndicale de l’IFCE s’inquiète de la liquidation programmée de l’IFCE, par le biais d’une déclaration liminaire faite au conseil d’administration du 15 octobre 2015.
Parcours professionnel des IPEF : contributions de la CFDT
Le positionnement de la CFDT sur le parcours professionnel des IPEF.
Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)
Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.
Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)
Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.
Comité technique d’administration centrale
(24 septembre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité technique d’administration centrale du 24 septembre 2015.
Comité technique DGER (23 septembre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité technique spécial DGER du 29 septembre 2015.
Comité technique du secrétariat général (11 septembre 2015)
Compte rendu de la réunion du comité technique du secrétariat général du 11 septembre 2015.
Accompagnement individuel des agents pendant l’application de la réforme territoriale de l’État
Accompagnement individuel des agents pendant l’application de la réforme territoriale de l’État
Feuille de route de l’accompagnement RH de la réforme territoriale
Accompagnement de la réforme territoriale, études d’impact et plans ministériels d’accompagnement RH
Accompagnement de la réforme territoriale, études d’impact et plans ministériels d’accompagnement RH
Prime de fonctions et de résultats (PFR) des agents de catégorie A issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE/MLETR
A télécharger
Circulaire Primes 2015 – PFR Attachés d’administration et Secrétaires administratifs (hors Administrateurs civils)
A télécharger
Circulaires Primes 2015 – Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux IPEF (hors IPEF en EPL)
Note de service SG/SRH 2015-659 du 29 juillet 2015 relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux…