Comptes rendus

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CSA AC du 6 juillet 2023 : élection du comité médical, mal être des agents en AC, transports en Ile de France, relocalisation du bureau des pensions, SNUM…

Le Comité social d’administration de l’administration centrale s’est réuni le 6 juillet 2023 sous la présidence de  Philippe MERILLON – Secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA). Le point principal était l’élection des représentants du personnel au comité médical. Le mal être en AC porté par l’intersyndical, les transports en IDF et les conditions de travail des agents du bureau des pensions ont également été discutés

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CSA-M du 11 juillet 2023 – Mobilité : des améliorations en vue … grâce à un dialogue social à marche forcée ! Revalorisation IFSE : quid des catégories B et C ?!


CSA-M du 20 juin 2023 et suites : LDG mobilité, pouvoir d’achat, DGAL sous tension, entretien pro, CIA, etc


CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.



Comité technique ministériel du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,…


Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA



CTM (12 juillet 2022) : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement…


CTM (28 et 29 Juin 2022) : CIA, TSMA, SSA… et cætera

Compte rendu du Comité technique ministériel des 28 et 29 juin. CIA, TSMA,SSA mais aussi Brexit Mirex


COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE DES DDI DU 29 JUIN 2022

Création de la police unique SSA, transfert FEADER des agents MTES, le rapport social unique, la réforme des instances médicales, l’accès à la formation pour les agents en DDI.


Compte-rendu du GT « protection contre le bruit en abattoir »

Les outils de protection contre le bruit en abattoir Le travail en abattoir expose les agents à de nombreux risques spécifiques et notamment le bruit….


CT des DDI (23 mars 2022)

Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI


CAP des secrétaires administratifs du 23 mai 2017

Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des secrétaires administratifs, qui a eu lieu le 23 mai 2017.


CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations

Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.


Compte-rendu du CTM du 2 juin 2016

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…


Compte rendu de la CCP du 2 juin 2016

La commission consultative paritaire des contractuels (CDD/CDI) est présidée par Noémie Le Quellenec, sous-directrice Mobilité, Emplois, Carrières au secrétariat général du MAAF. La CFDT était…


Relevé d’informations du CT Formco du 16 mai 2016

Les points suivants ont été abordés lors de ce CT : 1 – Statistiques et bilan financier de la formation continue 2015 – Programmation 2016 2…


CAP des secrétaires administratifs (18-19 novembre 2015)

Relevé d’informations de la CAP des secrétaires administratifs, qui s’est déroulée les 18 et19 novembre 2015.


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.


Comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial du secrétariat général (15 avril 2016).


Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.


Comité technique « Formco » du 12 novembre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial formation continue du 12 novembre 2015.


Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.


CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.


IFCE : une déclaration intersyndicale au conseil d’administration

L’intersyndicale de l’IFCE s’inquiète de la liquidation programmée de l’IFCE, par le biais d’une déclaration liminaire faite au conseil d’administration du 15 octobre 2015.


Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.


Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.


Comité technique d’administration centrale
(24 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique d’administration centrale du 24 septembre 2015.