Cette réunion était présidée par Maud FAIPOUX, directrice générale de l’Alimentation, accompagnée notamment de Sophie ANDRE (adjointe au chef de la mission délégation de…
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Compte rendu du CTM du 9 novembre 2021.
[Article mis à jour le 15 novembre 2021.]
Compte rendu du comité technique ministériel spécial «Alimentation» du 8 avril 2021.
Compte rendu de la CCP des contractuels en CDD et en CDI du 27 octobre 2020.
Compte rendu du CHSCT-M du 10 juin 2020.
Compte rendu du CTM du 2 juin 2020, portant essentiellement sur les lignes directrices de gestion de la mobilité et les suites de la crise sanitaire liées à la Covid-19.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT-M spécial Covid-19 du 8 avril 2020.
Ce CHSCT-M a été principalement consacré aux conditions de travail dans les abattoirs, au Brexit et au programme national de prévention des risques.
Au sommaire : revalorisation et « grille » des contractuels, conséquences du Brexit, Ensap…
Compte rendu du groupe de travail du 16 avril 2019.
Esquisses d’un plan d’action après la publication tant attendue du rapport de l’OMM.
Au sommaire de la commission consultative paritaire des agents contractuels (CDD-CDI) du 19 novembre 2018 : revalorisation, mal-être dans les abattoirs, conséquences du Brexit…
[Article mis à jour le 23 novembre 2018.]
Éléments d’information concernant la réunion du 11 octobre 2018 du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du MAA : agressions des agents en inspections, crédits du CHSCTM, abattoirs…
A l’ordre du jour : plan de prévention des TMS en abattoir, risque chimique en situation de contrôle, bilan des interventions France-Victimes, plan de formation dans le cadre du label égalité-diversité et espaces de dialogue et de discussion.
Relevé d’informations concernant la commission consultative paritaire des agents contractuels (CDD-CDI) du 31 mai 2018.
À l’ordre du jour : situation dans les services d’économie agricole, handicap, canicule, troubles musculo-squelettiques en abattoir, agressions des agents, exposition aux pesticides…
Réunion du groupe de travail destiné à suivre la mise en place des réseaux d’expertise de la DGAL.
Dans l’ordre du jour, figuraient notamment l’expertise des services d’économie agricole, le rapport d’activité des ISST et le bilan des agressions signalées pour l’année 2016.
Séance dédiée aux préposés sanitaires contractuels, qui exercent presque exclusivement en abattoir.
Résumé du rapport Fayolle (« Un projet stratégique pour le corps techniciens du ministère chargé de l’agriculture ») et lien vers l’intégralité du texte.
Relevé d’informations du CHSCT ministériel du 25 novembre 2016