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CHSCT ministériel (27 mars 2019)

Relevé de décisions du CHSCT-M du 27 mars 2019 : plan national de prévention, accompagnement des SEA, Brexit, baromètre social, TMS en abattoir…


CHSCT ministériel (11 octobre 2018)

Éléments d’information concernant la réunion du 11 octobre 2018 du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du MAA : agressions des agents en inspections, crédits du CHSCTM, abattoirs…


CHSCT ministériel du 6 juillet 201

A l’ordre du jour : plan de prévention des TMS en abattoir, risque chimique en situation de contrôle, bilan des interventions France-Victimes, plan de formation dans le cadre du label égalité-diversité et espaces de dialogue et de discussion.


CHSCT ministériel du 28 juin 2018 : la CFDT regrette le boycott

Pour la CFDT, c’est en faisant vivre les CHSCT, en en montrant toute l’utilité, que l’on peut espérer contrer les projets actuels de suppression de ces instances techniques centrées sur les problèmes quotidiens des agents.


Relevé d’informations du CHSCT ministériel du 12 décembre 2017

Dialogue social insatisfaisant, notamment dans les établissements d’enseignement supérieur : la CFDT propose la mise en place « d’espaces de dialogue » au sein de l’administration.


Relevé d’informations du CHSCT ministériel du 17 octobre 2017

A l’ordre du jour de ce CHSCT-M : situation des SEA, influenza aviaire et RETEX, écoles d’ingénieurs et vétérinaires, CHSCT régionaux de l’enseignement agricole, prévention des agressions…


Compte rendu du CHSCT ministériel du 23 juin 2017

À l’ordre du jour : situation dans les services d’économie agricole, handicap, canicule, troubles musculo-squelettiques en abattoir, agressions des agents, exposition aux pesticides…



CHSCT ministériel : groupe de travail «Agressions» du 14 décembre 2016

Les réflexions ont porté sur le projet de « guide méthodologique – prévenir les violences au travail », qui est en cours d’élaboration.



Le CHSCT ministériel du 9 novembre 2016 reporté

La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.


Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.





CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.

Le premier CSA ministériel (CSA-M) des 15 et 16 mai était présidé par Cécile Bigot-Dekeyzer, nouvelle secrétaire générale du MASA, et a été clôturé par Marc Fesneau, ministre en charge de l’Agriculture.


Surcharge de travail et mal-être des agents : des réponses de l’administration pas à la hauteur ! (CHSCTM, 26 janvier 2021)

Compte rendu du CHSCT-M du 26 janvier 2022.


CHSCT-M spécial Covid-19 (10 juin 2020)

Compte rendu du CHSCT-M du 10 juin 2020.


CHSCT-M : 12 fiches pour le déconfinement (11 mai 2020)

A l’ordre du jour de ce CHSCT ministériel, la présentation de 12 fiches opérationnelles destinées à garantir la santé et la sécurité des agents pendant le déconfinement.
[Article mis à jour le 13 mai 2020 à 14 h.]



CHSCT-M (4 mars 2020)

Compte rendu du CHSCT ministériel du 4 mars 2020.


CHSCT-M spécial enseignement : un coup pour rien

Le CHSCT-M spécial enseignement, réuni le 12 septembre 2019, n’a pas permis d’aborder tous les points de l’ordre du jour.





Situation dans les SEA : expertise en fin d’année, présentation du cahier des charges

Le groupe de travail sur la situation dans les services d’économie agricole (SEA) s’est réuni le 26 juillet 2016.


Groupe de travail sur les risques psychosociaux (20 mars 2014 )

Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur les risques psychosociaux du 20 mars 2015.